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Procédures gérées par MODULA :
- MODULA traite la totalité des procédures formalisées,
des procédures adaptées et les enchères inversées.
- Appel d'offre ouvert
- Appel d'offres restreint
- Marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence
- Marché négocié avec publicité préalable mais sans mise en concurrence
- Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence
- Concours ouvert
- Concours restreint
- Dialogue compétitif
- Conception réalisation
- Maîtrise d'œuvre (concours restreint)
- Maîtrise d'œuvre (appel d'offres ouvert)
- Maîtrise d'œuvre (appel d'offres restreint)
- Maîtrise d'œuvre négociée
- Services de l'article 30
- Marché fractionné à bons de commande avec plusieurs titulaires (appel d'offres ouvert)
- Marché fractionné à bons de commande avec plusieurs titulaires (appel d'offres restreint)
- MAPA ouvert (procédure adaptée)
- MAPA restreint (procédure adaptée)
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